ESPACE PROFESSIONNEL UNION EUROPEENNE

FR - Français
EN - Anglais
ES - Spanish

Rechercher dans le site

Main navigation

Accueil
Trouver une aide
Programmes
Projets
Actualités
Ressources

Rechercher dans le site

Fil d'Ariane

Accueil
Ressources
[Guide] sur l'utilisation du logiciel de collecte et de publication des aides soumises aux obligations de transparence

[Guide] sur l'utilisation du logiciel de collecte et de publication des aides soumises aux obligations de transparence

Guide

Description

Publié le 26/09/2017

Par

Commissariat général à l'égalité des territoires

Thématique(s):

Développement urbain Culture Changement climatique Stratégies macro-régionales Affaires maritimes, pêche, aquaculture Aides d'État

Source du document

Nationale

Guide sur l'utilisation du « Transparency award module » en matière d'aides d'Etat. (décembre 2016)

Fichier(s) attaché(s)

guide_relatif_a_lutilisation_du_tamv16.01.20171.pdf

Ressources similaires

Lettres d'information trimestrielles EUSALP

Ressource documentaire

Compte-rendus des ateliers du Forum annuel de Eusalp / Suera

[Plaquette] présentation de la Présidence Française EUSALP

Mémos Temps forts EUSALP

Ressource documentaire

Lettres d'information trimestrielles Ouest-Med

Ressource documentaire

[Réglementation] Aides à finalité régionale : entrée en vigueur de la nouvelle réglementation européenne

Règlementation

[Réglementation] Décision de la Commission : 2e utilisation de la réserve de population zones AFR

Règlementation

[Guide pratique] sur les obligations de transparence des aides d'État

[Etude] l’implication du secteur privé dans les projets et les programmes de Coopération Territoriale Européenne

Kit de formation sur les aides d'État

Ressource pédagogique

Programme de la présidence française de la stratégie de l'Union européenne pour la région alpine

[Réglementation] Communication de la Commission européenne sur les garanties

Règlementation

[Compte rendu] Séminaire "Aides d'État en faveur des infrastructures" du 25 janvier 2017

[Compte rendu] Synthèse de l'atelier 18 mars 2015 : aides d'État dans les programmes de CTE

[Guide] Approche opérationnelle des aides d'État dans les programmes de coopération territoriale européenne

Voir toutes les ressources

Ce contenu peut intéresser :

Acteurs des fonds européens

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

⁠⁠⁠⁠⁠⁠⁠linkedin
facebook
X
youtube
instagram
youtube

Rubriques

⁠⁠⁠⁠⁠⁠⁠Projets financés par les fonds UE
Programmes européens
Appels à projets
Aides d’État
Ressources

Actualités

Vous cherchez une aide pour votre projet
L’actualité de l’Europe qui s’engage en France
L’actualité du réseau Europe Urbain
Les prochains événements
Espace Presse

Informations sur la plateforme

FAQ
Qui sommes nous ?
Contactez-nous
Glossaire⁠⁠⁠⁠⁠⁠⁠

Autres ressources

⁠⁠⁠⁠⁠⁠⁠Marchés publics
Offres d’emploi
Liens utiles
Espace Professionnelle

L’Europe s’engage en France est un site de l’Agence Nationale de Cohésion des Territoires et du Ministère du Partenariat avec les territoires et de la Décentralisation.

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Le site "L'Europe s'engage en France" est cofinancé par l'Union européenne dans le cadre du programme Europ'Act.

Plan du site
Accessibilité : partiellement conforme
Mentions légales
Gestion des cookies⁠⁠⁠⁠⁠⁠⁠

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0